Conditions Générales de Vente – Chaussures Fortes
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre chaussuresfortes.com et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur notre site. En passant commande sur chaussuresfortes.com, vous reconnaissez avoir pris connaissance de l’intégralité des présentes conditions et les acceptez sans réserve.
Nous nous engageons à respecter ces clauses avec la plus grande rigueur, et nous vous invitons à les lire attentivement avant toute validation de commande. Elles ont été conçues pour protéger à la fois vos intérêts et les nôtres, dans un esprit de transparence, d’équité et de confiance mutuelle.
Article 1 – Objet et champ d’application
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de chaussures et d’accessoires proposés par chaussuresfortes.com. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserve, à toutes les commandes passées via notre site internet.
Nous nous réservons le droit d’adapter ou de modifier nos CGV à tout moment. En cas de modification, la version applicable à votre commande est celle en vigueur au moment de sa validation. Nous vous conseillons donc de consulter régulièrement cette page.
Article 2 – Produits et disponibilité
Nos produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Chaque fiche produit comporte des informations détaillées concernant :
- Les matériaux utilisés (cuir pleine fleur, microfibres, textiles techniques, etc.).
- Les mensurations et le guide des tailles spécifique au modèle.
- Les couleurs disponibles et leurs références.
- Les conseils d’entretien et d’utilisation.
Les photographies et visuels présents sur le site sont réalisés avec un soin professionnel pour refléter au mieux la réalité des produits. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que les couleurs peuvent varier selon la configuration de votre écran et les conditions d’éclairage. Ces variations ne sauraient être considérées comme un défaut de conformité.
Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les plus brefs délais et à vous proposer soit un article équivalent, soit un avoir, soit un remboursement intégral des sommes versées pour ce produit.
Article 3 – Commande et validation
Pour passer commande sur chaussuresfortes.com, vous devez :
- Être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité juridique de contracter.
- Remplir le formulaire de commande en fournissant des informations exactes et complètes.
- Sélectionner les produits, les quantités et les options souhaitées.
- Valider le panier après avoir vérifié le récapitulatif de votre commande (articles, prix, quantités).
La validation définitive de la commande intervient lorsque vous cliquez sur le bouton « Confirmer la commande » après avoir accepté les présentes CGV. Ce geste constitue une acceptation ferme et irrévocable de l’intégralité des termes du contrat.
Un courriel de confirmation récapitulant les détails de votre commande vous est alors adressé automatiquement. Nous conservons une trace électronique de chaque transaction, conformément à nos obligations légales.
Article 4 – Prix et paiement
Les prix affichés sur chaussuresfortes.com sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils incluent la TVA applicable au jour de la commande. Toute modification du taux de TVA sera répercutée sur le prix des produits.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, tout en garantissant que le prix applicable à votre commande est celui en vigueur au moment de la validation. Les prix sont nets, hors éventuelles promotions ou réductions, qui sont clairement signalées sur le site.
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés au moment de la commande. Vous garantissez que vous êtes pleinement autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi. Les transactions sont cryptées et sécurisées par des prestataires certifiés, conformes aux normes PCI DSS. Aucune information bancaire n’est stockée sur nos serveurs.
La commande est considérée comme ferme et définitive dès réception du paiement intégral. En cas de non-paiement, de paiement refusé ou insuffisant, la commande est automatiquement annulée.
Article 5 – Livraison et transfert des risques
Les produits commandés sur chaussuresfortes.com sont livrés à l’adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Nous proposons plusieurs modes de livraison, que vous choisissez librement au moment de la validation.
Le transfert des risques (perte, vol, détérioration) s’opère au moment où vous prenez physiquement possession du colis ou, en cas de livraison par un tiers, au moment où le transporteur vous remet le produit. Avant ce moment, c’est nous qui supportons les risques liés au transport.
Nous nous engageons à préparer vos colis avec le plus grand soin, en utilisant des emballages adaptés et protecteurs. Si le colis arrive endommagé, nous vous invitons à refuser la livraison ou à prendre des photos avant ouverture pour faciliter une éventuelle réclamation.
Article 6 – Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation en vigueur, vous bénéficiez d’un délai de rétractation à compter de la réception de votre commande. Pendant ce délai, vous pouvez retourner les produits qui ne vous conviennent pas, sans avoir à justifier votre décision.
Pour exercer ce droit, vous devez nous informer de votre souhait de vous rétracter via votre espace client ou notre formulaire de contact. Les produits retournés doivent être :
- Dans leur état d’origine, non portés, non endommagés, avec leurs étiquettes et accessoires.
- Renvoyés dans leur emballage d’origine, soigneusement protégés.
Nous procédons à un contrôle systématique de chaque retour. Si les conditions sont remplies, nous vous remboursons le montant total des articles retournés, selon le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande. Le remboursement est effectué dans les meilleurs délais suivant la réception et la validation du colis retourné.
Les produits personnalisés, les articles dont l’emballage scellé a été ouvert, ainsi que les chaussures présentant des signes d’usure évidents ne sont pas éligibles au droit de rétractation, sauf en cas de défaut avéré.
Article 7 – Garantie et conformité
Tous nos produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment :
- La garantie légale de conformité : vous disposez d’un délai pour agir en cas de défaut de conformité du produit (vice caché, non-conformité à la description, etc.).
- La garantie légale des vices cachés : si le produit présente un défaut qui le rend impropre à l’usage auquel il est destiné, nous sommes tenus de le réparer, de l’échanger ou de vous rembourser.
Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale que nous pourrions offrir. Pour faire valoir vos droits, il vous suffit de nous contacter via notre espace client, en décrivant précisément le défaut et en joignant, si possible, des photos justificatives.
Nous nous engageons à traiter toute réclamation avec réactivité et bienveillance, et à trouver une solution satisfaisante dans les meilleurs délais.
Article 8 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site chaussuresfortes.com (textes, images, logos, vidéos, graphismes, codes) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et, plus généralement, par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de ces contenus, même partielle, est strictement interdite sans notre autorisation préalable écrite.
En tant que client, vous bénéficiez d’une licence d’usage privé et non commercial pour consulter le site et utiliser les services proposés. Toute autre utilisation est soumise à notre accord explicite.
Article 9 – Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la sécurité de notre site, ainsi que la qualité de nos produits. Toutefois, notre responsabilité ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- Utilisation anormale ou non conforme des produits.
- Dommages indirects (préjudice immatériel, perte de profit, etc.) non directement liés à un manquement contractuel.
- Force majeure ou événement extérieur imprévisible et irrésistible (catastrophe naturelle, grève, panne de réseau, cyberattaque, etc.).
Dans tous les cas, notre responsabilité est limitée au montant de la commande concernée, hors frais éventuels.
Article 10 – Données personnelles
La protection de vos données personnelles est une priorité. Nous collectons et traitons vos informations avec rigueur, conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible séparément sur notre site. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données. Pour exercer ces droits, veuillez utiliser notre formulaire de contact dédié.
Nous ne transmettons pas vos données à des tiers à des fins commerciales sans votre consentement explicite. Les données nécessaires à la gestion de votre commande peuvent être partagées avec nos prestataires techniques (transporteurs, hébergeurs), dans le strict respect de nos obligations contractuelles.
Article 11 – Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit en vigueur. En cas de difficulté ou de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces conditions, nous nous engageons à rechercher une solution amiable en priorité.
En l’absence d’accord amiable, le litige pourra être soumis aux juridictions compétentes. Vous pouvez également recourir à une médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de résolution des conflits, conformément aux dispositions légales.
Article 12 – Dispositions générales
Si l’une quelconque des stipulations des présentes CGV venait à être annulée ou déclarée nulle par une décision de justice, les autres dispositions resteraient pleinement applicables.
Le fait que nous ne nous prévalions pas, à un moment donné, d’une quelconque des clauses des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à nous prévaloir ultérieurement de cette clause.
Les présentes CGV constituent l’intégralité de l’accord entre les parties concernant leur objet. Toute condition contraire non expressément acceptée par écrit ne nous sera pas opposable.
Article 13 – Acceptation et validation
En validant votre commande sur chaussuresfortes.com, vous confirmez avoir pris connaissance et accepter sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Nous vous conseillons de les conserver ou de les imprimer pour référence ultérieure.
Nous restons à votre entière disposition via notre formulaire de contact pour toute question relative à ces CGV ou à tout autre aspect de notre service. Nous répondons à chaque demande avec attention et professionnalisme, parce que votre confiance est notre plus belle récompense.
Bienvenue sur chaussuresfortes.com – où chaque vente est un contrat d’amitié.